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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-concurrence clause de pénétration clause incitative clause du client le plus favorisé clause de compétence clause de juridiction clause de sauvegarde clause de la nation la plus favorisée clause de premier refus clause compromissoire

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