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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de présentation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de place loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de visite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
crédit de droits loc. m.