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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'option loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
IME : institut monétaire européen sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'établissement loc. m.
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.