A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits annexes loc. m.
droit à l'image loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
abus de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle