A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits annexes loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de créance loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la distribution loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droiture (en) loc. adv.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.