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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.