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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
qui de droit loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de priorité loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit mou loc. m.
box (p. boxes) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit européen loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.