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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
référencement payant loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit européen loc. m.
droits annexes loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la consommation loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit privé loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de présentation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au bail loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit civil loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de gage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de rétention loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de reproduction loc. m.