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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de sauvegarde clause compromissoire clause de non-rétablissement clause de non-concurrence clause résolutoire clause d'agrément clause de compétence commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé clause rouge

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