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Il n'y a qu'un terme pour 'denominación arancelaria' en Espagnol
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
service d'une publication base tarifaire cycle de vie d'une technique tromperie sur la marchandise Rémunération directe du franchiseur AMAP : Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne rachat d'une entreprise par ses salariés (RES) rémunération valeur liquidative d'une action transparence tarifaire
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