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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Fonds européen d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'entrée loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de reproduction loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle