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droit européen

Résultat de la recherche Genre
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'affichage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
commission européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.