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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
abus de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de propriété loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.