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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
capitaux permanents loc. m.
taux d'épargne loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux n. m.
capitaux flottants loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
évasion des capitaux loc. f.
taux de duplication loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux de retour loc. m.
taux plancher loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux d'équipement loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux d'expansion loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits annexes loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux de couverture des importations loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux d'écoute loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'obsolescence loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux d'usure loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux de service loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
capitaux n. m. p.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
kiosque à journaux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux de croissance loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
capitaux circulants loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux actuariel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux de réponse loc. m.
marché des capitaux loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux plafond loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
droits ad valorem loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux de fidélité loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux d'observation loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
marché de travaux loc. m.
faux fond n. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
faux fret loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux d'intérêt réel loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
taux d'investissement loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de circulation loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
terminal, terminaux n. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
frais généraux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comptes spéciaux loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de rendement du capital investi loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
faux n. m.
magasins généraux loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux de renouvellement d'achat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marché aux puces loc. m.
taux d'échange loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux bonifié loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de change flottant loc. m.
taux de transformation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
droits de grande voirie loc. m.