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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
référencement payant loc. m.
droit d'asile loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit européen loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
offre autopayante loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
bail (p. : baux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de créance loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.