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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause transitoire clause pari passu clause incitative clause pénale clause de premier refus clause dite de négligence commission des clauses abusives clause de juridiction clause de non-concurrence clause du client le plus favorisé

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