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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
nomenclature des fonctions contrôle de la destination finale UDI : Identification unique des dispositifs médicaux BOD : Bulletin officiel des douanes consommation intermédiaire ou des entreprises marketing industriel ou des biens de production chambre des métiers AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments gestion des ventes marchand des quatre-saisons
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