Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
régime des retours variation saisonnière des prix méthodes de Monte-Carlo réceptivité des consommateurs Commission centrale des marchés (CCM) FDES : Fonds de Développement Economique et Social domiciliation bancaire des importations et des exportations diversification des produits revenu des ménages régime des emballages
Nouveaux mots