Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
programme des ventes théorie des échelles état des prix forfaitaires cahier des charges fonctionnel d'un produit commande-cadre (p. commandes-cadre) technique des questions FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés gestionnaire des compétences surveillance des prix TEI : tableau des échanges interindustriels
Nouveaux mots