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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause pari passu clause de juridiction clause résolutoire commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé clause de pénétration clause de premier refus clause d'échelle mobile clause de non-concurrence clause de la nation la plus favorisée

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