Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit au bail	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
dédouaner	v. tr.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droits de grande voirie	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
abus de droit	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit commercial	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit privé	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
sous douane	loc. adv.
prix loco dédouanement	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits d'accès à un marché	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit de propriété	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
expert en douane	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit civil	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de vote	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit de visite	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
crédit de droits	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
code des douanes	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
livré droits acquittés	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
agent en douane	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit d'option	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit à l'image	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
prix franco dédouané	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit européen	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit de gage	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites