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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de réponse loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit à l'image loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit civil loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.