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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de propriété loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'affichage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de vote loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.