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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
commission européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle