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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de tirage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
commission européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.