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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
référencement payant loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit au bail loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
offre autopayante loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de souscription loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de présentation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit européen loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.