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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit mou loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droiture (en) loc. adv.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit européen loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de souscription loc. m.
offre autopayante loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'appréhension loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
référencement payant loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'asile loc. m.