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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
référencement payant loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit européen loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
qui de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de propriété loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit civil loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de souscription loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.