Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pénale
clause de non-concurrence
clause rouge
clause résolutoire
commission des clauses abusives
clause de juridiction
clause de premier refus
clause de compétence
clause compromissoire
clause pari passu
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