Nouveaux mots
marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché à terme de valeurs mobilières CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics code des marchés publics arrivée sur un marché marché de définition tenue de marché étude de marché causale prix de marché marché-test BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics
Nouveaux mots