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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
tarif douanier ou des douanes échelle de puissance des supports publicitaires réceptivité des consommateurs AMF : Autorité des Marchés Financiers CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés soldes privés certification des comptes soldes intermédiaires de gestion ratio de rotation des stocks rémunération des vendeurs
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