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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
variation des prix préparation des commandes CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises CJCE : cour de justice des communautés européennes allocation des ressources DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires DDU : delivered duty unpaid… named place of destination CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation éthique des affaires
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