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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics WCF : fédération mondiale des chambres de commerce promotion des ventes auprès des consommateurs réaction des ventes cloisonnement des tâches boite à commandes bureau des méthodes Conseil des gouverneurs de la BCE gestion des compétences gestion des produits
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