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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DPO : délégué à la protection des données soldes privés CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution BEC : bureau d'études commerciales désintermédiation promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur actions générales de promotion des ventes dérive des ventes cahier des charges fonctionnel d'un produit destruction créatrice
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