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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
schéma de développement commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
information commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
technico-commercial n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
international commercial terms angl.
barattage commercial n. m.
accord commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
abus de droit loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
société commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
percée commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
commercialisation n. f.
droit de recours loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
tactique commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de créance loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
publicité commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
semaine commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droit administratif ou public loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droiture (en) loc. adv.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
contrôle commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
politique de communication commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
balance commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
propriété commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
paracommercialisme n. m.
enseignement commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
stratégie commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de rachat loc. m.
agent commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commercialisable adj.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de poursuite loc. m.
attaché commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit compensatoire loc. m.
budget commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
juridiction commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de la distribution loc. m.
commercialité n. f.
droit du marketing loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
appareil commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
unité commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits dérivés loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit européen loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits d'auteur loc. m.