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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
clause commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit d'appréhension loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
commercialisation n. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
société commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
unité commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de tirage loc. m.
communication commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
international commercial terms angl.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
barattage commercial n. m.
commercialiser v. tr.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
effort de commercialisation loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droit privé loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
sciences commerciales loc. f. p.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
directeur commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
balance commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit de reproduction loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
accord commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
propriété commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
conseiller commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de prélèvement loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
information commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
paracommercialisme n. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de vote loc. m.
rendement commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
commercialisable adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit mou loc. m.
fonds commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de propriété loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
gestion commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
études commerciales loc. f. p.
agent commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
propagande commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit de visite loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
télévision commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
logistique commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
radio commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit exclusif loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de rétention loc. f.
tactique commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
technico-commercial n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
coopération commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
interaction commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
centre commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
convention commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.