A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit du marketing loc. m.
consommation induite loc. f.
sous-consommation n. f.
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
autoconsommation n. f.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit de souscription loc. m.
consommation publique loc. f.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
unité de consommation loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
consommation potentielle loc. f.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
fonction de consommation loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
surconsommation n. f.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
consommation moyenne loc. f.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
société de consommation loc. f.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
consommation responsable loc. f. p.
prix à la consommation loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit de circulation loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
marché de gros de consommation loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit européen loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de vote loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
mise à la consommation loc. f.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit mou loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.