A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
nomenclature douanière loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
territoire douanier français loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
timbre fiscal loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
papier timbré loc. m.
droit d'établissement loc. m.
régime douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit européen loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de mouillage loc. m.
timbre de dimension loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
déclaration douanière loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
facture douanière loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
TDC : tarif douanier commun sigle