A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rachat loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de grande voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de douane loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'asile loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.