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droit européen

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'entrée loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.