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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits dérivés loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de place loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de dénonciation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au bail loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
UE : Union européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la consommation loc. m.