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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
signal (p. : signaux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit au bail loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
offre autopayante loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits annexes loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
référencement payant loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
bail (p. : baux) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de gage loc. m.
droit européen loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.