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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause du client le plus favorisé clause dite de négligence clause d'agrément clause résolutoire clause de la nation la plus favorisée clause de non-rétablissement clause de pénétration clause commerciale clause abusive clause de sauvegarde

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