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droits dérivés (loc. m.)
Définition(s)
- Redevance perçue par un créateur qui accorde la licence d'une marque, d'un logo, d'un personnage-vedette, d'un héros, d'un engin, etc. à un fabricant qui l'utilise pour ses produits.
Par ex. Les droits cédés pour la reproduction de Mickey, Tintin, Astérix, Goldorak, Popeye, James Bond ou du logo des Jeux olympiques sur des vêtements, des cahiers, des verres, etc. ou pour la création de produits nouveaux : poupées, gadgets, jeux, etc.
La société Walt Disney gère elle-même les droits dérivés de ses personnages ; la plupart des autres créateurs traitent avec des sociétés de gestion spécialistes de ce marché. - Droits découlant de toutes les formes d'exploitation des livres édités : théâtre, cinéma, télévision, radio, disques, cassettes, vidéo, vidéo-disques, etc.
Pour les formes d'exploitation graphiques, voir 'droits annexes'.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
atteinte aux droits droits d'accise livré droits acquittés rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits d'enregistrement Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droits de grande voirie droits de petite voirie vente rendu droits acquittés droits d'auteur
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