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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
coût de pénétration d'un marché marché-test taux de couverture d'un marché reconquête de marché CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics marché à prix révisable BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics marché-gare (p. marchés-gares) prix du marché américain risque d'interruption de marché
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