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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
inscription des hypothèques gestion des compétences magasin d'exposition des produits du catalogue CVL : certificat de vérification des livraisons contrôle de la destination finale marché des non-consommateurs absolus commission des sondages indication d'origine dérive des ventes service promotion des ventes
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