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Il n'y a qu'un terme pour 'gemeinnützige Organisation' en Allemand
organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
clause de non-rétablissement marque de distributeur distribution exclusive audience non dupliquée AIDA : Association Internationale de la Distribution de produits Alimentaires non-exécution DV : distribution en valeur emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique taux de distribution journal d'annonces légales
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