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Il n'y a qu'un terme pour 'origen de las mercancias' en Espagnol
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
historique des ventes CCR : coefficient de capitalisation des résultats CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics marché des non-consommateurs partiels gestionnaire des compétences DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes libération des échanges comptabilité des dépenses engagées méthode des deux casiers effondrement des prix
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