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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
historique des consommations méthodes d'échantillonnage charges d'exploitation revenu disponible brut des ménages état des échéances des créances et des dettes indice des prix de détail marché d'études ou de prestations intellectuelles modèle et dessin déstockage magasin d'exposition des produits du catalogue
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