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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
risque commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de place loc. m.
budget commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
percée commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
paracommercialisme n. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
technico-commercial n. m.
système d'information commerciale loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
radio commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
commercialiser v. tr.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
convention commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de poursuite loc. m.
propriété commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
appareil commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
contrôle commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de gage loc. m.
direction commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
objectif commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
politique de communication commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
barattage commercial n. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
directeur commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
accord commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'asile loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
international commercial terms angl.
SCU : surface commerciale utile sigle
carte commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commercialisable adj.
droit du marketing loc. m.
communication commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
abus de droit loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
administration commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
études commerciales loc. f. p.
preuve commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
société commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
semaine commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
attraction commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
tactique commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
agent commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
commercialisation n. f.
enseignement commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
planification commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
propagande commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
conseiller commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
information commerciale loc. f.