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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit du marketing loc. m.
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de rétention loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits de douane loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle