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droit européen

Résultat de la recherche Genre
directive communautaire ou européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de résiliation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
commission européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit à l'image loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'entrée loc. m.