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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit litigieux loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit mou loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droit de propriété loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.