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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
commission européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.