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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit mou loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de vote loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits annexes loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.