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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
UE : Union européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'entrée loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de grande voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.