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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'établissement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit européen loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
box (p. boxes) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
référencement payant loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.