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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit européen loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
box (p. boxes) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit privé loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
référencement payant loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de mouillage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.