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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause dite de négligence clause abusive clause de sauvegarde clause de non-concurrence clause de juridiction clause compromissoire clause résolutoire clause de compétence clause du client le plus favorisé clause transitoire

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