Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de compétence
clause du client le plus favorisé
clause commerciale
clause pénale
clause abusive
clause de la nation la plus favorisée
clause transitoire
clause pari passu
clause rouge
clause compromissoire
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