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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service central des risques IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action DPO : délégué à la protection des données échange de marchandises ou de services distribution de dividendes coût et fret (port de destination convenu) vente DES CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution contrôle non destructif
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