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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
compensation des risques traitement automatique des données actionnariat des salariés analyse des écarts techniques marchandes domiciliation bancaire des importations et des exportations marché à commandes BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs amortissement des immobilisations incorporelles programme des ventes
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