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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
désinvestir AOC : Appellation d'Origine Contrôlée marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes marchandises diverses commission de la sécurité des consommateurs formation des prix AOP : Appellation d'Origine Protégée évaluation des tâches ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification
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