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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
commercialisation n. f.
droits ad valorem loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
preuve commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
fonds commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
enseignement commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
politique commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
nom commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
gestion commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit du marketing loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de vote loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
rentabilité commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
télévision commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
commercialiser v. tr.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
psychologie commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
balance commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commercialité n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
couverture commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
unité commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit européen loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
publicité commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
société commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit antidumping loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
administration commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
barattage commercial n. m.
droit litigieux loc. m.
convention commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
semaine commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
clause commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
attraction commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit compensatoire loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
SCU : surface commerciale utile sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
accord commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
centre commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
paracommercialisme n. m.
objectif commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
direction commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de rétention loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
arbitrage commercial international loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.