A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
mise à la consommation loc. f.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
sous-consommation n. f.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
consommation potentielle loc. f.
consommation moyenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
surconsommation n. f.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit mou loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
société de consommation loc. f.
PGC : produit de grande consommation sigle
droits ad valorem loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit à l'image loc. m.
autoconsommation n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
prix à la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
fonction de consommation loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
INC : Institut National de la Consommation sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
consommation publique loc. f.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
unité de consommation loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
consommation ostentatoire loc. f.
consommation finale des ménages loc. f.
droit préférentiel loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit de recours loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
consommation responsable loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
droit de tirage loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
consommation induite loc. f.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
marché de gros de consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit d'entrée loc. m.