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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de créance loc. m.
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au bail loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.