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droit européen

Résultat de la recherche Genre
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.