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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit à l'image loc. m.
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de douane loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rachat loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
carte paneuropéenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commission européenne loc. f.
droit privé loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.