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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la distribution loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droiture (en) loc. adv.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
commission européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.