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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
commission européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de l'entreprise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'établissement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.