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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux de duplication loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
droits spécifiques loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux de transformation loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
frais généraux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'équipement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
droits d'affichage loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
terminal, terminaux n. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
taux actuariel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
capitaux n. m. p.
marginal, marginale, marginaux adj.
faux n. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
droits ad valorem loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de fidélité loc. m.
taux d'échange loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux de change flottant loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'intérêt loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
commissaire aux comptes loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de service loc. m.
capitaux permanents loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux d'usure loc. m.
taux bonifié loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux de couverture des importations loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
évasion des capitaux loc. f.
taux d'écoute loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
faux fret loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux plafond loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
magasins généraux loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux d'épargne loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
capitaux propres loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux de retour loc. m.
taux de distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
obligation à taux révisable loc. f.
capitaux flottants loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
faux fond n. m.
droits de petite voirie loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux d'expansion loc. m.
taux plancher loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
bureaux à la carte loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
kiosque à journaux loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
vente aux enchères loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux d'investissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
marché des capitaux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
marché aux puces loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
marché de travaux loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
taux n. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
capitaux circulants loc. m.
taux d'observation loc. m.
droits dérivés loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.