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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause compromissoire commission des clauses abusives clause d'agrément clause résolutoire clause de non-rétablissement clause de premier refus clause transitoire clause de juridiction clause de non-concurrence clause pari passu

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