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espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes marchandise consignée marchandise warrantée marchandiseur, marchandiseuse ou marchandisier écouler des marchandises reconnaissance des marchandises origine des marchandises espèce tarifaire d'une marchandise quasi-espèces marché à terme de marchandises
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