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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
secret des affaires DDU : delivered duty unpaid… named place of destination juge de l'exécution des décisions de justice MONEP : marché des options négociables à Paris mécanisme des prix affichage des prix déstockeur ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing étaler des paiements CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu
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