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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
abondement à l'épargne des salariés CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement gâchage des prix désinvestir UDM : Union Des Marques revenu disponible brut des ménages méthodes d'observation ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes IOP : Internet des paiements prix standard des articles en stock
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