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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières dépense des ménages stockage des données INED : Institut National d'Etudes Démographiques gestion des produits variation des prix commission des sondages BRI : banque des règlements internationaux Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet
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