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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de priorité loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.