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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de créance loc. m.
droit d'asile loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.