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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit européen loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.