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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit du marketing loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
référencement payant loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'asile loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
crédit de droits loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit civil loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accise loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de timbre loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de souscription loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit au bail loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit mou loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit européen loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.