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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
zone d'attraction commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
contrôle commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
administration commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
attaché commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
nom commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
accord commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
balance commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits de douane loc. m.
agent commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
qui de droit loc. m.
directeur commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
technico-commercial n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
psychologie commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
information commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit mou loc. m.
unité commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit de créance loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
communication commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
centre commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
société commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de la consommation loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit privé loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
paracommercialisme n. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de propriété loc. m.
saturation commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
couverture commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
conseiller commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
interaction commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
risque commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
preuve commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
commercialisable adj.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de rachat loc. m.
propriété commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
recherche commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit litigieux loc. m.
appareil commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
commercialisation n. f.
droit européen loc. m.
droit d'auteur loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
gestion commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de timbre loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
barattage commercial n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.