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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'affichage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit à l'image loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commission européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.