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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
abus de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits annexes loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.