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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
crédit de droits loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit mou loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
qui de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accise loc. m.
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de dénonciation loc. m.