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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de créance loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
UE : Union européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.