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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de priorité loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
abus de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
UE : Union européenne sigle
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de recours loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'option loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.