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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
signal (p. : signaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la consommation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit litigieux loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit européen loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit mou loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de petite voirie loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de mouillage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droiture (en) loc. adv.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
crédit de droits loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'entrée loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.