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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit à l'image loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'auteur loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit européen loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de souscription loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
référencement payant loc. m.
droits de douane loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de vote loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de poursuite loc. m.