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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

commission des clauses abusives clause de non-rétablissement clause du client le plus favorisé clause résolutoire clause compromissoire clause abusive clause de pénétration clause de compétence clause d'échelle mobile clause de premier refus

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