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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
appareil commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit du marketing loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commercialisable adj.
administration commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
rendement commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
paracommercialisme n. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agent commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
atteinte aux droits loc. f.
carte commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
effort de commercialisation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
technico-commercial n. m.
fonds commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de résiliation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
convention commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
politique commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
commercialité n. f.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
gestion commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
publicité commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
centre commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
propriété commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'entrée loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
schéma de développement commercial loc. m.
commercialisation n. f.
risque commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
propagande commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
semaine commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
communication commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
information commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
nom commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
politique de communication commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
international commercial terms angl.
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droits annexes loc. m.
attaché commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'appréhension loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
planification commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rentabilité commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
unité commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
logistique commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
commercialiser v. tr.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
enseignement commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
urbanisme commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
coopération commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
directeur commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.