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droit européen

Résultat de la recherche Genre
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de souscription loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
atteinte aux droits loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de grande voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit privé loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
commission européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.